Déposée le 21 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HAMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IBIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAMEL domicilié(e) 4 et 6 rue René Rockel, 92340 BOURG LA REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 963 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. HAMEL - France.
La marque IBIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBIJOUX est expirée depuis le 21 décembre 2009.
HAMEL a également déposé les autres marques suivantes : LUXEO , HAMEL
HAMEL (Société Anonyme) - 4 et 6 rue René Rockel, 92340 BOURG LA REINE - France - SIREN 334963071
S.A. HAMEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs. Produits d'horlogerie et leurs parties, instruments chronométriques ; toutes pièces de bijouterie et d'orfèvrerie, en métaux précieux ou non, en plaqué ; en particulier chaînes et chaînettes, tous bracelets, bague, pendentif, boutons de col et de manchettes, épingles de cravate, broches, collier. Télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux téléphoniques, télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données à savoir visualisation d'information d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur à savoir d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, destinés au commerce électronique, notamment aux particuliers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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